Les guides douaniers
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Documents de présentation
- Brexit - Rétablissement progressif des formalités britanniques relatives aux marchandises importées au/exportées depuis le Royaume-Uni
- Post-Brexit : Optimisez vos exportations et vos importations de biens
Liens utiles pour accéder aux différents documents douaniers Français et Britanniques
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Comment exporter vos biens de la Grande Bretagne vers l'Europe ? (seulement en anglais)
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Comment importer vos biens d'Europe vers la Grande Bretagne ? (seulement en anglais)
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Guide douanier Britanique de préparation au Brexit / The Border with the European Union
Notes aux opérateurs
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Note aux opérateurs - Nouvelles instructions sur les DCN
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Note aux opérateurs - Modalités de dédouanement à l'exportation
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Note aux opérateurs - Modalités de dédouanement à l'importation
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Note aux opérateurs - Modalités de gestion du transit et TIR
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Note aux opérateurs - Utilisation des différents codes pays dans DELTA T
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Note aux opérateurs - Evolutions de DELTA G et X
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Note aux opérateurs - Transit des opérations ferroviaires
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Note aux opérateurs - Circulation des palettes communautaires et tierces réutilisables
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Note aux opérateurs - Fiche de procédure de secours dans le cadre de la frontière intelligente
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Note aux opérateurs - Définition de l'exportateur (précisions)
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Note aux opérateurs - Delta G suppression du contrôle de la liquidation à la validation des déclarations
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Note aux opérateurs - Accord de commerce et de coopération entre l'UE et le RU
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Note aux opérateurs - Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit
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Note aux opérateurs - Traitement sanitaire et douanier des marchandises SPS
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Note aux opérateurs - Présentation des dispositions relatives à l’origine
préférentielle de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’UE et le RU -
Note aux opérateurs - Accord de commerce et coopération entre l'UE et le RU (+fiches)
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Note aux opérateurs - Notions de cumul bilatéral et total dans l’ALE
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Note aux opérateurs - Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit (060121)
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Note aux opérateurs - Traitement sanitaire et douanier des marchandises SPS dans le cadre du Brexit (311220)