Les guides douaniers

Documents de présentation

• Brexit - Rétablissement progressif des formalités britanniques relatives aux marchandises importées au/exportées depuis le Royaume-Uni
• Post-Brexit : Optimisez vos exportations et vos importations de biens

Liens utiles pour accéder aux différents documents douaniers Français et Britanniques 

• Comment exporter vos biens de la Grande Bretagne vers l'Europe ? (seulement en anglais)

• Comment importer vos biens d'Europe vers la Grande Bretagne ? (seulement en anglais) 

• Guide douanier Français de préparation au brexit

• BREXIT, la frontière intelligente

• Guide douanier Britanique de préparation au Brexit / The Border with the European Union

• Hypotheses d'impact du Brexit à l'import

• Hypotheses d'impact du Brexit à l'export

Notes aux opérateurs

• Note aux opérateurs - Nouvelles instructions sur les DCN

• Note aux opérateurs - Modalités de dédouanement à l'exportation

• Note aux opérateurs - Modalités de dédouanement à l'importation

• Note aux opérateurs - Modalités de gestion du transit et TIR

• Note aux opérateurs - Utilisation des différents codes pays dans DELTA T

• Note aux opérateurs - Evolutions de DELTA G et X

• Note aux opérateurs - Transit des opérations ferroviaires 

• Note aux opérateurs - Circulation des palettes communautaires et tierces réutilisables

• Note aux opérateurs - Fiche de procédure de secours dans le cadre de la frontière intelligente

• Note aux opérateurs - Définition de l'exportateur (précisions)

• Note aux opérateurs - Delta G suppression du contrôle de la liquidation à la validation des déclarations

• Note aux opérateurs - Accord de commerce  et de coopération entre l'UE et le RU

• Note aux opérateurs - Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit

• Note aux opérateurs - Traitement sanitaire et douanier des marchandises SPS

• Note aux opérateurs - Présentation des dispositions relatives à l’origine
  préférentielle de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’UE et le RU

• Note aux opérateurs - Accord de commerce et coopération entre l'UE et le RU (+fiches)

• Note aux opérateurs - Notions de cumul bilatéral et total dans l’ALE 

• Note aux opérateurs - Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit (060121)

• Note aux opérateurs - Traitement sanitaire et douanier des marchandises SPS dans le cadre du Brexit (311220)